Mentions légales

Le présent site est édité et exploité par la société indiquée ci-dessous. Ces mentions légales ont pour objet d’informer les utilisateurs sur l’identité de l’exploitant du site, les modalités de contact, l’hébergement, ainsi que les principales règles applicables à l’utilisation du site Maison Simple.

1. Éditeur du site

Nom commercial : Maison Simple

Site internet : https://maison-simple.com

Exploitant / Propriétaire : Prime Trendcens LLC

Forme juridique : LLC (société à responsabilité limitée)

Adresse du siège : 530b Harkle Road, Ste 100, Santa Fe, NM 87505, USA

Adresse e-mail : contact@maison-simple.com

2. Responsable de la protection des renseignements personnels

Conformément aux règles applicables en matière de protection des renseignements personnels, vous pouvez contacter la personne responsable de la protection des renseignements personnels à l’adresse suivante : contact@maison-simple.com

3. Hébergement

Hébergeur : Shopify Inc.

Adresse : 151 rue O’Connor, rez-de-chaussée, Ottawa (Ontario) K2P 2L8, Canada

Site : https://www.shopify.com

4. Contact

Pour toute demande liée à une commande, un retour, un remboursement, une annulation ou une réclamation, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante : contact@maison-simple.com

Pour les demandes professionnelles (partenariat, médias, distribution), merci de nous contacter également par e-mail : contact@maison-simple.com

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Maison Simple (notamment les textes, visuels, photographies, vidéos, logos, icônes, graphismes, mise en page et contenus) est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Prime Trendcens LLC ou de ses partenaires/concédants.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de tout élément du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

6. Utilisation du site

Le site Maison Simple est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour les besoins de maintenance, de mise à jour, ou en cas de force majeure.

Nous faisons nos meilleurs efforts pour fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent être modifiées à tout moment.

7. Produits, commandes et conditions contractuelles

Les conditions de vente, de livraison, de retour, de remboursement et d’annulation applicables aux achats effectués sur le site Maison Simple sont détaillées dans nos documents contractuels dédiés :

• Conditions Générales de Vente (CGV)
• Politique de retour, de remboursement et d’annulation
• Politique de confidentialité
• Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

En cas de contradiction entre les présentes mentions légales et les CGV, les CGV prévalent pour tout ce qui concerne la relation commerciale et les commandes.

8. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Maison Simple n’exerce aucun contrôle sur ces sites externes et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité, leurs pratiques ou leurs politiques.

9. Renseignements personnels et cookies

Maison Simple collecte et traite certains renseignements personnels dans le cadre de l’utilisation du site, de la gestion des commandes, du service client et, le cas échéant, des communications marketing, conformément à sa Politique de confidentialité.

Le site utilise également des témoins de connexion (cookies) et technologies similaires afin de permettre son bon fonctionnement, mesurer l’audience et améliorer l’expérience utilisateur. Pour en savoir plus, veuillez consulter notre Politique de confidentialité et notre section relative aux cookies.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont interprétées conformément aux lois applicables au Canada et, lorsque pertinent, aux lois applicables de la province de Québec pour les consommateurs qui y résident.

Les droits impératifs des consommateurs prévus par les lois applicables demeurent pleinement réservés.

11. Mise à jour

Maison Simple se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment afin de refléter les évolutions légales, techniques ou commerciales. La version publiée sur le site est la version en vigueur.